Michel Rébut

Autre nom possible de la personne recherchée:
Michel Sarda Michel Rebut-Sarda
De: Rebut (Michel, Eugène, René)
dit Rebut-Sarda, directeur d'une école d'architecture ; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Michel Rébut
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990